Conflits d'intérêts

La société est consciente de la nécessité de délivrer ses services avec soin, compétence, précision et d’agir ainsi dans le meilleur intérêt de ses clients. La société a entrepris toutes les démarches nécessaires pour identifier les conflits potentiels entre les intérêts de l’entreprise et les intérêts de ses clients, ainsi qu’entre les intérêts divergents entre clients. Le principe de base adopté par la société est de mettre les intérêts de ses clients avant tout autre intérêt.

Tenant compte de la nature des services qu’elle fournit, la société a identifié les situations suivantes pouvant mener à des conflits d’intérêts potentiels. La société a mis en place des politiques et des procédures visant à éviter de telles situations. La société a également mis en place des politiques et des procédures permettant de détecter l’émergence de situations présentant un conflit potentiel d’intérêts, afin de les éviter, ou de permettre à la société d’agir dans le meilleur intérêt du client. Lorsque les dispositions organisationnelles et administratives prises ne sont pas suffisantes pour assurer que les intérêts des clients ne soient pas affectés, la société s’engage, avant d’agir au nom du client, de divulguer à ce dernier la nature du conflit d’intérêts, et, si cela s’applique, la source du conflit subsistant. La communication peut être de nature générale :

(a) L’institution est susceptible de réaliser un gain financier, ou d’éviter une perte financière, au détriment du client.
Habituellement, la société ne rencontre pas des situations de cette nature. - Tout cas potentiel doit être rapporté à la direction de la société qui agira dans le respect des règles et des règlementations applicables.

(b) L’institution a un intérêt dans le résultat d’un service fourni au client ou d’une transaction effectuée au nom du client qui est distinct de l’intérêt du client par rapport à ce résultat.
La société ne donne pas de conseil en investissement ne propose pas à ses clients d’investir dans des produits financiers spécifiques à court ou long terme.

(c) L’institution a une incitation de nature financière ou autre pour favoriser l’intérêt d’un client ou groupe de clients spécifique par rapport aux intérêts de ses clients.
La société ne répartit pas ses clients dans des catégories basées sur la taille du compte ou le volume d’ordres (p.ex. clients platinum, gold, silver et bronze). Tous les clients ont accès à tous les services et à tous les instruments financiers que la société fournit. Chaque ordre est traité de la même manière et selon la même procédure. Tous les clients négocient sur la base des mêmes spreads et sont chargés les mêmes commissions, à moins qu’ils bénéficient d’une réduction liée au volume. Tous les clients ont accès au même service de support et chaque requête de client est traitée suivant la même procédure.

(d) L’institution est engagée dans les mêmes activités que le client.
La société n’est pas engagée dans les mêmes activités que le client. Elle ne pratique pas le trading pour compte propre.

(e) L’institution reçoit ou recevra d’une personne autre que le client un avantage lié à un service fourni au client, sous la forme d’argent, de biens ou de services, autres que les commissions ou frais standards de ce service.
La société n’entretient pas de relations contractuelles avec des fournisseurs ou d’autres parties tierces qui donnent lieu au versement d’un avantage de nature pécuniaire ou autre.

Tout autre cas (potentiel) de conflits d’intérêts devra être rapporté à la direction de la société qui le traitera dans le respect de toutes les règles et réglementations applicables.